Mentions légales

Editeur et hébergement
Apria R.S.A.
2 rue des Longs Quartiers
93556 Montreuil cedex

Service Client
Directeur de la publication :
Hervé DROUET, en qualité de Directeur Général d’Apria R.S.A.

Le contenu du site (commentaires, éditoriaux, illustrations, images, circulaires, notes, rapports ou autres), ainsi que sa forme sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive d’Apria R.S.A..

Toute reproduction, représentation, diffusion ou autres utilisations des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est, sauf accord exprès d’Apria R.S.A., strictement interdite.

Cette restriction s’applique également aux scripts informatiques mis en oeuvre pour le fonctionnement de l’ensemble du site.

Les utilisateurs du site jouissent cependant d’une dérogation qui leur permet d’imprimer le contenu des pages du site, sous réserve que cet acte soit motivé par un intérêt strictement personnel et dans le cadre d’une documentation personnelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou autre utilisation du contenu du site à des fins lucratives est strictement interdite.

L’établissement de liens vers le site suppose que les sites opérant des liens vers cette adresse exercent une activité et diffusent des informations, images et tout autre support en conformité avec l’ordre public et les bonnes moeurs et, de manière générale, sont conformes au droit français.

Apria R.S.A. ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Elle décline toute responsabilité pour l’utilisation frauduleuse de ces informations. Elle garantit les informations telles que consultées à l’écran mais ne saurait répondre de la validité de données téléchargées et utilisées ultérieurement.

Respect de la vie privée
Ce site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (en cours).

Concernant les informations personnelles collectées sur notre site, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives.

Ce droit s’exerce dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.